Legal notice

Site : spiral-euproject.eu (ci-après le « Site »)

Editeur : Centre international d’études pédagogiques
1 avenue Léon-Journault – 92318 Sèvres cedex, (ci-après « l’Editeur »),

Tél. : 01 45 07 60

Directeur de la Publication : M. Thomas Arbouet

Adresse de courrier électronique : contact@spiral-euproject.eu

Hébergeur : 1&1 (http://www.1and1.fr)

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Le site

Communication digitale, design, identité visuelle, Pilotage
©Atelier Avec Vue, (
http://www.atelier-avec-vue.com)

Société à Responsabilités Limitée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé 14, Boulevard de la Chapelle 75018 PARIS (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de l’Île de France sous le numéro SIRET 442 263 653 00036, représentée par Monsieur Stéphane Cassier, agissant en qualité de Directeur associé.

Interface web, Intégration et Développement
©USTS (
http://usts.fr)

Société à Responsabilités Limitée au capital de 11.000 euros, dont le siège social est situé 50 rue du Château Landon 75010 Paris (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de l’Île de France sous le numéro SIRET 80 899 154, représentée par Monsieur Hugo Battoue, agissant en qualité de Gérant.

Les contenus

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site, plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires. Leur reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments sont autorisées, sauf mention contraire, dans le respect des conditions établies par la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – 4.0 International. Le principe général de la reproduction peut être sujet à des conditions qui peuvent être spécifiées dans des notices individuelles de copyright contenues dans chacun des livrables et publications du projet SPIRAL. Si la reproduction ou l’utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, cette autorisation annulera l’autorisation générale susmentionnée et indiquera clairement les éventuelles restrictions d’utilisation. La reproduction n’est pas applicable aux documents sujets aux droits de propriété intellectuelle de partis tierces.

Les photographies et représentations des produits accompagnant leur description ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’Editeur.

© Certaines images présentes sur ce site ont été fournies par l’Editeur qui en détient les droits d’exploitation.

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Pour la bonne gestion du Site, l’Editeur pourra, à tout moment :

Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’utilisateurs,

Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette,

Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

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Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par internet. Vous êtes, par ailleurs, seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

Du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via internet,

Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’Editeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-mêmes à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion, de votre utilisation du Site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’Editeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site. Il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudicies, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Liens vers le Site

La mise en place par un tiers, de liens hypertextes vers toute ou partie du site est autorisée.

Tout lien devra néanmoins être retiré sur demande de l’Editeur sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’Editeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Lien du Site vers l’extérieur

L’Editeur se réserve le droit de faire pointer ou non le site web vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site. Les autres sites ne sont pas sous le contrôle de celui-ci, par conséquent l’Editeur n’est pas responsable du contenu des autres sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Collecte

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site  sont principalement utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec vous. Elles sont enregistrées dans le fichier de contacts de l’Editeur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent que vous pourrez exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit par courrier postal à l’adresse suivante : Thomas Arbouet, Département Langues et Mobilité, Centre international d’études pédagogiques 1 avenue Léon-Journault – 92318 Sèvres cedex (France), soit par e-mail à l’adresse suivante : contact@spiral-euproject.eu

Pour des raisons de sécurité et pour éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande, le justificatif sera détruit.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte portant atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’Editeur décline toute responsabilité à cet égard.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données collectées nominatives et personnelles le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à l’Editeur :

  • un courrier électronique (voir lien en bas de page)

  • un courrier à l’adresse du siège de l’éditeur (voir détails ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons par le biais du Site.

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  • le positionnement de nos pages dans les résultats de recherche,

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  • l’association à la présentation de nos pages de liens et services additionnels (par exemple évaluation, commentaires, historiques, traduction etc.) par le moteur de recherche lui-même.

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Pour toute question, informations disponible sur le Site lui-même vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante :  contact@spiral-euproject.eu

Spiral - Partners - Universidad de Alcala-01
Spiral - Partners - Universitat Hamburg-01
Spiral - Partners - Hogeschool van Arnhem en Nijmeg-01